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Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …

Section VII

Explanatory notes

… comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent …

Legal note

… comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … à des produits pharmaceutiques du Chapitre 30 (protéines et peptides fonctionnels, fragments d'anticorps, par exemple) …

Legal note

… sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du …

Section XV

Explanatory notes

… du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux … fils ou tôles, ainsi que des ouvrages en ces métaux, à l'exception des ouvrages qui sont dénommés, sans égard à la …

Legal note

… du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux …

Section VIII > Chapitre 42

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme …

Legal note

… les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); …

Legal note

… à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

…         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou … la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les armées, ainsi que … 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties et accessoires d'armes et les …

Legal note

…         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des …

Legal note

… une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour …

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