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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Explanatory notes
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; … des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif … 1) Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) Les timbres humides de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … cobicistat … …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à … à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou … en original à la main ( n° 49.06 ). c) Les toiles peintes pour décors de théâtres, pour fonds d’ateliers, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …