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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils …
Explanatory notes
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils … pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou …
Explanatory notes
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou … Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) … ou telles fournitures, pour signaler qu'une chambre est libre ou occupée, etc. Ce sont notamment : 1) Les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis …
Explanatory notes
… le tissage, des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). … sur le plancher du tapis. 4) Les tapis à surface lisse (ni veloutée ni bouclée). Ils se distinguent des … rinceaux, mais principalement des motifs géométriques rectilignes. Bien que l'endroit puisse être distingué de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc …
Explanatory notes
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les … à mouler. D.‑ MOULES POUR LES METAUX (AUTRES QUE LES LINGOTIERES) ET MOULES POUR LES CARBURES METALLIQUES Sont … le moulage de matières autres que celles citées dans le libellé de la présente position (classement comme parties …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en … feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en … feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et cartons ondulés, … une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Explanatory notes
… sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien ou le service des voies ferrées … dans les fondations des pylônes servant de support aux lignes électriques. 6) Les wagons d'étalonnage pour le … qui sont utilisés par le personnel des chemins de fer pour l'inspection de la voie. * * * Lorsque des machines ou …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …Legal note
… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais … position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et …