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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 - - … cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent le … barres, feuilles, bandes, tubes, fils ou autres formes semi-ouvrées par forgeage, laminage ou étirage. Etant …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait … des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de lait écrémé en …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres … toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente … offensives (canons, mitrailleuses, lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils sont … un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une de leurs extrémités de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ … de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi … ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. ‑ Contenant au … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine cardée ou de poils fins cardés. Ces tissus sont très variés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …