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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients …

Legal note

… par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… des ouvraisons telles que découpage, perçage, etc., ou servent de table de travail. Ils peuvent se régler à deux … composé d'un anneau (diam. 22 mm) avec fermoir, en acier, servant à réunir des clés, relié par une chaînette (longueur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… hôte (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) automatique(s) … L'appareil est équipé d'une interface du type RS 232C. Sous réserve de modifier comme il convient le microprogramme, il …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… véhicule de marque non précisée. Cette partie est présentée pourvue d'un moteur, d'une boîte de vitesses, d'un capot, de … à demeure, tels qu'un réfrigérateur, une cuisinière, un réservoir d'eau fraîche, un générateur électrique embarqué, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… des gaz, la visualisation des données et la gestion de la surveillance du transformateur. L’appareil procède à un … des gaz, la visualisation des données et la gestion de la surveillance du transformateur. L’appareil procède à un …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent …

Legal note

… quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent …

Section XI > Chapitre 62

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de …

Legal note

… ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement …

Legal note

… n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… jusqu'à six personnes (conducteur inclus). Il est destiné à servir de véhicule utilitaire sur des sites (terrains de … huit personnes (conducteur inclus). Il est destiné à servir de véhicule utilitaire sur des sites (terrains de …