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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), … x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs … les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres 8541.30 ‑ Thyristors, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.1 > 6402.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.1 > 6403.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de … rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères … bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, … disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …