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2022
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92

… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3

… Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.93

… D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92

… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …

Explanatory notes

… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la … non électriques de chauffage pour automobiles, agissant également comme dégivreurs ou dispositifs antibuée ( …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

… éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles …

Explanatory notes

… éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles … d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …

Explanatory notes

… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … les virus, les autres micro-organismes et les cellules végétales, humaines ou animales utilisés à des fins … de ferments digestifs ou d'alcalis, pour les amener au degré désirable d'acidité ou d'alcalinité, etc. D'autres …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie …

Explanatory notes

… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie … de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de … main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles peuvent également être utilisées comme litière ou pour la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

… les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …

Explanatory notes

… les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas  à varices, par exemple), en … dégressive (les bas à varices, par exemple). 5)    Les protège-bas, articles le plus souvent en forme de semelles … fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525 > 2525.10

… Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières