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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2
… Ouates de matière textiles et articles en ces ouates …
Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Explanatory notes
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties … que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, des … et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres matières) gainée ou non de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. … soins à donner aux noyés, aux électrocutés, aux personnes atteintes d'intoxication aiguë (par l'oxyde de carbone … sous le coup de syncopes post‑opératoires, aux malades atteints de poliomyélite ou ayant des crises d'asthme aiguës …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits thermosensibles. Une solution … l’unité d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …