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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui … vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ … du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ … deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou appartenant à d'autres classes, ou en mélangeant entre elles … présentés isolément ( Chapitre 29 ). d) Les cires pour l'art dentaire présentées en assortiments, dans des …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans … position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des …
Explanatory notes
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … par déformation des métaux ou des carbures métalliques. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …