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Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des … synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue … pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… Les convertisseurs transforment le courant électrique alternatif en courant continu et l’envoient à des onduleurs, qui transforment le courant continu en courant alternatif triphasé, ce qui permet d’activer les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son … la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle … est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une … le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils destinés au moulage de matières plastiques. Ils peuvent être divisés … – 14,1 %, V : 0,1 – 0,4 %, S : < 0,005 %, P : < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1   m) du Chapitre 72) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… fermée pour le conducteur montée sur le châssis, d'un mât de levage télescopique vertical fixé à l'avant du … et d'un cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La section extérieure du mât rentre dans la section … 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… du boîtier de raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les cellules. Deux « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. …