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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… mélangés à des poussières ou à d'autres impuretés (d'origine végétale, par exemple) ou imprégnés de l'huile …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les doublages amovibles pour imperméables, manteaux, etc., …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… tube. Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent donc servir aux usages énumérés au point 1) ci‑dessus. Afin …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… les hydrocarbures de l'espèce additionnés de substances odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… de pommes, de poires, etc., ainsi que les autres boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… des produits tannants naturels ou en mélange avec ceux-ci, dont ils facilitent la pénétration dans les peaux. Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… briquets, bougies ou similaires .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, …

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