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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses … être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2)    Les peignes de coiffure de tous genres , … autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de … Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à … toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de l'impression. Ainsi, les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : … artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ … artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de … un atome d'hydrogène, soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, … ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous … ou une autre main-d'oeuvre nécessitée par des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les bordures, dalles, etc., …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… imitant la sculpture, faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE CARTHAME.        Les graines de … Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, fournissent une huile siccative et comestible. Cette huile … pharmaceutiques, des résines alkydes, des peintures et des vernis. C)   HUILE DE COTON.        Cette huile, qui est la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues …