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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur … teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… acotiamide … chlorure d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … sodelglitazar … tazofélone … ténéligliptine … tétomilast … tildacerfont … tiprotimod … tuvatidine … valécobuline … varlitinib … …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Explanatory notes
… n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas … pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, … touches de commande. Le microprocesseur est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des … de commande à distance, et peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
Classification opinions
… avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce traitement terminé, les filets de … de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …