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Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes … pas de métal, comme l'hydroxylamine (n° 28.25). Il y a lieu d' exclure notamment du présent Sous‑Chapitre : a) Les … (NH 3 ), gaz incolore, moins dense que l'air et facilement liquéfiable sous pression. Il est présenté dans des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n°  85.15 .  Les machines destinées exclusivement … dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par … de trempe, des dispositifs projettent sur les pièces un liquide trempant ou les plongent dans un tel liquide. II.- …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont … , pour mesurer la durée de phénomènes courts limités par la fermeture et l'ouverture de contacts … qui diffèrent des compteurs de temps par le fait qu'au lieu d'actionner une sonnerie à un moment donné, ils coupent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier              - Autres, … (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les … renforcé; ‑       une vitesse maximale et un rayon d'action limités; ‑       des pneus spéciaux pour sols meubles; …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les … une rapidité et une mobilité généralement supérieures, par l'importance de leur équipage, par le volume de leurs soutes … 9)    Les embarcations à fond ouvrant pour l'immersion des boues ou déblais. Cette position comprend …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… forte et ammoniacale. 2)    Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne pouvant être utilisés que comme engrais, le fumier et le purin. 3)    Les … exclus également de cette position : a)    Le sang animal, liquide ou desséché ( n° 05.11 ). b)    La poudre d'os, de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… etc.). Ces extraits peuvent être présentés à l'état solide, pâteux ou liquide, ou bien en solution ou suspension dans certains … autres fractions du sang (par exemple, les sérums normaux , l'immunoglobuline humaine normale, le plasma, le fibrinogène …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre par des fils conducteurs. Les termes … d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main par l'intermédiaire d'un levier à ressort. 2)    Les autres … lecture équipées d’un système permettant d’être fixées à un livre ou à un magazine. PARTIES Sous réserve des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : … par superposition de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après … diverses couches sont peu apparentes, sont utilisés pour l'impression ou l'écriture. D'autres qualités sont utilisées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… du produit primaire (bauxite ou alumine) ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, … ou la sillimanite) ou d'ustensiles de laboratoire et dans l'industrie électrique. B.‑ OXYDE D'ALUMINIUM, AUTRE QUE LE … de produits pharmaceutiques, pour clarifier les liquides, pour la charge des couleurs, pour constituer, en …