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Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , … , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas  : a)    Le glycérol d'une pureté … ou 30.04 ). c)     Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique ( Chapitre 33 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … bassins (bateaux‑portes). Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du … Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre brut (y compris le … comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de gluten, les protéines végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de froment enrichie par …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant … notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus … n°s 71.02 ou 71.04 par le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, en raison de leurs …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée … se différencient des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres … être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire … Les fils de schappe, contrairement aux fils de soie de la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres … générales de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A)   Les étiquettes en toutes matières … la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les … etc.). Tous ces articles sont classés dans la présente position, à condition  : 1)    De ne comporter aucun travail …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales … recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les pelleteries factices du n° 43.04 . …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non … (tuiles-fils), etc. Ces articles relèvent de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, … venus de moulage. Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la construction, les …