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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les … carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ Autres             … est également utilisé dans la fabrication des gaines pour cartouches de combustibles nucléaires ou des structures …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… employées par les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu … humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La … et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords … . En outre , cette position ne comprend pas  : a)    Les T-shirts et maillots de corps ( n° 61.09 ). b)    Les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui … ou du poisson vivants. 3)    Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le ravitaillement en eau, en gazole, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et … l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de … utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… couvre : A)   Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets … similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite émail consiste en un verre plus fusible et plus dense que la plupart des verres ordinaires, généralement opaque, mais …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, … bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du … les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - … dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend … de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, …