… - Autres Les tubes, tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et … suivantes : 1) un perçage du produit intermédiaire qui se fait dans un laminoir à cylindres inclinés (procédé …
… 3603.50 - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont … la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A) Mèches de sûreté . Les mèches … de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général …
… - Poly(éthylène téréphtalate) : 3907.61 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - … 3907.91 - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : 1) Les polyacétals … du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions acétal sont des substituants dans la chaîne du polymère. Cette famille de …
… - Pierres à aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1) Les meules , le … meules, meulettes, disques, pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur …
… préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également … pour les utilisations les plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de chantier, bureaux, écoles, …
… - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des … sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ …
… 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique … conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou … sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par …
… - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1) Les plaques, feuilles et bandes … section transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération … l’extrusion) dont la section transversale est constante ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés …
… horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge …
… lunetterie en autres matières 9001.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les fibres optiques et faisceaux de … autres que ceux du n° 85.44 . Les fibres optiques sont constituées de couches concentriques de verre ou de matières … une certaine flexibilité. Les fibres optiques se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs …
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