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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… discontinues.               ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. 9)    Les voitures cellulaires pour le …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… d'autres métaux (zinc, plomb, cuivre, aluminium, zirconium, molybdène, etc.). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches …

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