… des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , … , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas : a) Le glycérol d'une pureté … ou 30.04 ). c) Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique ( Chapitre 33 ). …
… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … bassins (bateaux‑portes). Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , …
… brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du … Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre brut (y compris le … comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et …
… par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … certaines colles ou de produits tels que le sulfate ou le phosphate de gluten, les protéines végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a) La farine de froment enrichie par …
… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant … notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus … n°s 71.02 ou 71.04 par le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, en raison de leurs …
… non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée … se différencient des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres … être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils …
… soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire … Les fils de schappe, contrairement aux fils de soie de la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres … générales de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils …
… Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières … la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les … etc.). Tous ces articles sont classés dans la présente position, à condition : 1) De ne comporter aucun travail …
… et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales … recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les pelleteries factices du n° 43.04 . …
… 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non … (tuiles-fils), etc. Ces articles relèvent de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, … venus de moulage. Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la construction, les …
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