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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 ‑ ‑ Arachides 2008.19 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 2008.20 ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires … de plantes. Les produits de la présente position sont généralement conditionnés en boîtes, en bocaux ou en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par lecture directe sur une tige graduée, la densité de substances liquides ou solides … en verre, mais parfois aussi en métal (maillechort, argent, etc.) et l'une de leurs extrémités, le plus souvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… et de précision, des machines pour le travail des pierres gemmes et qui sont d'ailleurs également utilisées pour le … brins tordus en spirale; guidé par un système de poulies à gorge, le fil pénètre dans la pierre par frottement, la … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier.  Les pelleteries tannées ou apprêtées, … (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou … la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations générales du Chapitre 41). Les peaux ainsi traitées peuvent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… de pierres utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et … laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du germe de cristal est encore visible.  Les diamants … débris de pierres gemmes (précieuses ou fines) naturelles généralement pulvérisés. Les pierres synthétiques et les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la … une base entièrement dégraissée (voir les Considérations générales du présent Chapitre).      Il convient de noter …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises ici sont généralement des argiles existant naturellement en mélange … jamais considéré, dans la Nomenclature, comme une pierre gemme. C.‑ CARBONATE DE STRONTIUM (STRONTIANITE), MEME … de la présente position ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . ______________________   …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… (présentation, conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38).      Cependant, la présente … pourla confection de puddings, crèmes, glaces, entremets, gelées et préparations similaires, même sucrées.      Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+).               - A usages non monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous … définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… ‑ Oxydes et hydroxydes de cuivre 2825.60 ‑ Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 2825.70 ‑ Oxydes et … de germanium . L'oxyde le plus important est le dioxyde (GeO 2 ) obtenu dans la métallurgie de ce métal à partir du germanosulfure naturel de cuivre du n° 26.17 (germanite) ou …

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