… marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, … afin de le débarrasser des impuretés reste classé ici. En dehors de son emploi dans la fabrication des … d'entretien , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres …
… préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les … de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir …
… ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans … relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et … l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position …
… Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement … le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport … explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les …
… les pianos comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, … à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces …
… cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la … par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : 4802.61 - - En rouleaux 4802.62 - - En … dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, relèvent de la présente position. Les papiers …
… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note … en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( … chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les …
… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note … en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les …
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