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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 8714.93 - - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres 8714.94 - - Freins, y compris les … visés ci‑dessus. 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales … parties de roues (moyeux, jantes, rayons, etc.). 5)    Les pignons de roues libres. 6)    Les dérailleurs et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… dans le libellé même de la position, celle‑ci comprend notamment : Les cadres et superstructures de tête de fosse; … ayant reçu une ouvraison (perçage, cintrage, entaillage, notamment) leur conférant le caractère d'éléments de … Les rayonnages amovibles et étagères ( n° 94.03 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7308.30 La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… fileter les boulons ou les vis , par roulage ou laminage et non par enlèvement de métal. 3)    Les machines pour le … éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type normal, sont spécifiques de ce genre de travail. En sont … pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main ( n° 84.67 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici notamment : les sécateurs pour jardiniers ou horticulteurs; … sont terminées par des anneaux et qui sont mentionnés à la Note explicative du n°  82.13 . 6)    Les cisailles à haies, … les moutons. Tous ces outils peuvent être emmanchés ou non. Sont également comprises ici les parties en métaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… ( Section XVII, généralement) et les pneumatiques usagés non utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, … des deux techniques suivantes : 1°) moulage de caoutchouc non vulcanisé directement sur la carcasse du pneumatique …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… des instruments scientifiques ou techniques destinés ou non à être récupérés.  Lorsque ces charges utiles sont … a)    Les maquettes et modèles réduits, construits ou non exactement à l'échelle, utilisés, par exemple, pour la … ). b)    Les v éhicules aériens sans pilote visés à la Not e 1 du présent Chapitre ( n° 88.06 ) . c)    Les jouets …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le … de lingots ou de lingots‑barres destinés à la refonte (notamment pour la préparation d'alliages) ou sous forme de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… ‑ Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm … de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les sachets (y compris … groupe peuvent comporter des mentions imprimées, telles que noms de firmes, instructions pour l'emploi, ou même des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… par le nez, sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits contenant du tabac ou du tabac … incorporé est épuisé ou que la batterie est épuisée (non conçus pour être remplie ou rechargée). Les autres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606.29 ‑ ‑ Autres … le fil de retenue se trouve sur une corde de la sphère et non sur l’un des diamètres. Dans certains boutons à queue, …