… formés, le présent Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans … (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre …
… présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en … façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les …
… subi des traitements tels que : a) le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide … machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b) le refendage , qui consiste à enlever la bande …
… pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les … , les couvre‑lits, autres que ceux du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour …
… 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton … ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N …
… de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines … de sésame; Graines de stillingia; Graines du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. …
… satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) … soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …
… faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre … chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans …
… à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de … mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée …
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