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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… types de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… choux de Bruxelles. 3)  Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la dessiccation …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)    Les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer …

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