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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits jets et les barres …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 84 et 85 ). c)    Les toiles, grillages et treillis montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n°  96.04 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

…   Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous genres. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… ici les dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, …

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