… vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). …
… ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des … Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication des … la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …
… bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B) Cuivre de cément … la matte cuivreuse. Le cuivre de cément ne doit pas toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n ° …
… essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . Quand ils sont … sous forme de graines à ensemencer, ces produits sont à classer au n° 12.09 . Dans les autres cas, les sorghos fourragers et les sorghos herbes sont à …
… capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques … des pales ou des cylindres perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des …
… chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … couvercles de trous d'hommes ou de trous de mains. Ne sont pas considérés comme parties de chaudières : a) Les …
… du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans … XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus …
… avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en … liquides : vins, alcools, bière, vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. …
… les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les …
… de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre également les … ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés … portés par-dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries, des …
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