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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération de laminage leur conférant un aspect grossier. … rudimentaires, mais cependant reconnaissables, qui peuvent être transformées en articles finis sans déchets … métal coulé; c)    un ensemble de cylindres d'entraînement permettant l'extraction régulière du métal solidifié; d)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : … de sodium. Il est en poudre ou en cristaux incolores, peu stables, à odeur de gaz sulfureux; il est très soluble … en pharmacie ou en œnologie. 5)    Autres sulfites . On peut citer les sulfites de magnésium (qui ont les mêmes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces … . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales … pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les … en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes … ou dont la garniture intérieure ou extérieure et la peinture ne sont pas complètement achevées. Les cabines de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses … par un mélange hétérogène de fibres cellulosiques.  Elles peuvent être blanchies ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies … plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou … ou insecticides aux fins de les protéger simplement pendant le transport ou le stockage contre les moisissures …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types … et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être coloré ou opacifié dans la pâte ou plaqué (doublé) …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, … chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement …

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