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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… formés, le présent Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans … (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en … façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… subi des traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide … machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le refendage , qui consiste à enlever la bande …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les … , les couvre‑lits, autres que ceux du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… peuvent être courts et s'arrêter au poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton … ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon               ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines … de sésame; Graines de stillingia; Graines du thé; Noix de touloucouna. ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) … soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre … chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de … mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée …