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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente … un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant de réduire leur diamètre et leur épaisseur, ainsi que leurs …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types … transfert automatique de la pièce devant l'outil et être équipées de différentes unités d'usinage. On distingue … ligne sur un même bâti, travaillent successivement la pièce qui se déplace devant elles selon un mouvement linéaire. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient … similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles … (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de … du beurre et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins complètement dégraissée (débeurrée). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est … malté tombe au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de … leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou … ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton ou de la pâte à … parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …