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Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section.  Sont par conséquent compris ici, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune …

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