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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… de faire perdre aux lithographies tirées de celle‑ci leur caractère original, pour autant que les autres conditions … reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), … des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, estampes ou lithographies ne …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… végétales, humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool … en mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

…               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de pétrole … brut. C'est un produit de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… de charge.   4) Les ballonnets compensateurs.   5) Les carcasses rigides et leurs sections.   6) Les stabilisateurs … ou intérieures (radômes, pointes arrière de fuselage, capots de carénage, panneaux, cloisons, compartiments à bagages, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des … Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de … cymbalums (ou czimbalums), instruments constitués par un cadre sur lequel sont tendues des cordes en acier que l'on …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de … d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies … (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, fluosilicate de magnésium ou de zinc, … de l'air comprimé. La position ne comprend pas les pâtes carbonées du n° 38.01 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de … peintures antirouille ou des mastics, à colorer la cire à cacheter. Il sert également comme couverte de poterie. Plus …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

…        Les huiles essentielles sont obtenues selon le cas, par un des procédés suivants : 1)   Par expression … toluène ou de fluides supercritiques tels que l’anhydride carbonique sous pression. 4)   Par extraction des solutions … 2 ° ) matières résineuses animales naturelles desséchées (castoréum, civette ou musc, par exemple).        Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… le n° 90.06 . 4)    Les télescopes optiques sont les plus caractéristiques des instruments astronomiques. Ils … de cette position. Parmi ceux‑ci on peut citer : les bâtis, cages, tubes et montures, les micromètres à traits utilisés …