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Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… n°s 61.02 ou 61.10 . En outre , cette position ne comprend pas  : a)    Les T-shirts et maillots de corps ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… coton, jatropha), de graisses animales (par exemple, saindoux, suif) ainsi que d’huiles ou de graisses usagées …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… jus de réglisse. Les papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et autres invertébrés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente …

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