Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Explanatory notes
… isolants thermiques, qui les font utiliser dans l'industrie du bâtiment, ainsi que pour le revêtement de … réfractaires dans la construction de fours, de fourneaux industriels, de chaudières à vapeur et autres appareils … comme isolants thermiques pour des températures d'emploi inférieures à 1.000 °C. B) Sous les n°s 69.02 et 69.03, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la … en tout ou en partie pour montrer leur fonctionnement interne ou le jeu d'un organe important, de même que les panneaux et schémas d'instruction, en relief, même avec un dispositif d'éclairage …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur … de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer terne 7210.30 - Zingués électrolytiquement - Autrement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … susceptibles d'être considérés comme ayant été élaborés intentionnellement à des fins particulières qui, en … Oxydes et hydroxydes . L'oxyde cérique, en poudre blanche, insoluble dans l'eau, est obtenu à partir du nitrate; il …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les …