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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans … Les mouvements de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage du cuir, dans l'impression des tissus, dans le …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, … qu'écharpes, mouchoirs , revêtus de cartes imprimées à des fins décoratives ( Section XI ). f)    Les cartes, plans et …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… l'adjonction des liants utilisés pour l'agglomération en modifie certaines des caractéristiques et notamment la … l'industrie de la construction et pour la fabrication des filtres. En ce qui concerne les exclusions , voir la Note …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de monnaies …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… l’aspiration des matières, y compris les poussières et la filtration de l’air véhiculé.  L’aspiration est faite par … ou dans un autre récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour refroidir le moteur. Sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un élément fixe, peigne ou plaque ajourée. Quant aux tondeuses, elles … coupantes qui glisse en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, etc., tels que les cisailles de ferblantiers, de … un socle pour les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n°  84.72 ). e)    Les appareils à composter les …

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