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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou de … - - Pour le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes … les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06 . Elle couvre également les matériaux …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, … d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs poignées conçus pour des exercices physiques, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer …
Explanatory notes
… directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer … (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de … Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et présentent une structure …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire … le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le rabotage grossier, le redressage ou l'aplatissement : A) L’ ivoire …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2909.11 - - Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) 2909.19 - - Autres 2909.20 - Ethers cyclaniques, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …