… de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les … qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …
… Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures … non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer … en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc. Le dessus de ces …
… soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est une variété de stéatite naturelle. Le talc … soumis aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. Le talc se présente le plus souvent sous forme …
… dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant … incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant … sous-position couvre les machines à laver effectuant, après sélection du programme et sans intervention de …
… toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par … ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous … des foyers ( n° 84.16 ). d) Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau chaude ( n° 84.81 ). …
… , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions métalliques …
… Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces … gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à …
