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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions … types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés               - … Ecrus ou blanchis 5408.32 - - Teints 5408.33 - - En fils de diverses couleurs 5408.34 - - Imprimés Ce qu'il convient …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou pieuvres 1605.56 … aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les … ou conservés qui relèvent de la présente position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A)   Le mica brut , se … des cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les oreilles-de-Judas ( … filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et … de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - … 3)   Autres (rennes, chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord 8903.31 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m … canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, … et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont généralement … Les pâtes chimico‑mécaniques sont fabriquées dans des raffineurs à partir de bois sous forme de copeaux, de sciure …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement … autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à chacune de leurs extrémités, de rebords perpendiculaires au corps du … à être assemblés au moyen de manchons, de bagues ou de colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et …

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