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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes …
Explanatory notes
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes … crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une ou plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites tissues sont formées par une nappe de fibres de cellulose, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. … palmiers (noix de Tahiti, noix de Palmira, etc.), les coques de noix de coco, les graines de la variété de roseau … débris d’ambre par agglomération ou moulage sous forme de plaques, plaquettes, baguettes, bâtons et autres formes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou …
Explanatory notes
… et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou … de matières de rembourrage. II. Transformation en fibres continues, par filature, moulinage ou retordage, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en …
Explanatory notes
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en … les copeaux de bois, à broyer ou à mélanger des produits chimiques ou des matières colorantes organiques, à broyer …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou …
Explanatory notes
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres propriétés, pour … 'elles aient la structure fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de …