… barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note …
… l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile … du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à … dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent … ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, …
… analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles … destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et …
… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages … ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la … pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les …
… cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement … humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, poudres et …
… synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : … synthétiques ou artificielles 6107.29 - - D'autres matières textiles - Autres : 6107.91 - - De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de …
… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut …
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