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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux … par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans … ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser …
Explanatory notes
… encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des … sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en matières plastiques ou en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou …