WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.39
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.49
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de … de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les … ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent leur régime propre. ______________________ …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en …
Explanatory notes
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en … également les mêmes articles utilisés dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces … de cuisine (à épices, à sel, etc.), paniers à salade, récipients gradués pour la cuisine, égouttoirs à vaisselle, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des … distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et de … des véhicules des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être résumées comme suit : 1) Ils ne peuvent, en raison de … feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension (ressorts de suspension) des types requis pour les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …