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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions … et colonnettes à ruissellement. 2)    Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture … et notamment les boutons, porte-plume, porte-mine, plumes à écrire, briquets, vaporisateurs de toilette montés, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… certains cas, pour assurer la fixation ou l'adhérence des pièces. A la différence des colles ou autres adhésifs, ils … étanches les blocs ou les carters de moteurs, les pots d'échappement, les radiateurs, etc., ou pour remplir certains … par leur teneur élevée en matières de charge et, le cas échéant, en pigments, celle-ci étant habituellement très …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et … d'une partie de sa matière colorante). C)   La laque en écailles , appelée aussi laque en feuilles, en plaques ou en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… cintrer, plier ou planer ( n°  84.62 ) et les machines à contrecoller (papier sur métal) ( n°  84.20 ) - qui opèrent … (notamment les calandres) qui, bien qu'elles assurent effectivement une fonction de laminage, sont destinées à … soit les unes devant les autres; les formes, vitesses et écartements des cylindres sont alors calculés de manière à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 ). b)    Les tablettes … produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que les machines … 1)   Les pantographes , pour la reproduction à plus petite échelle, à plus grande échelle ou en même grandeur, de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… de fils isolés pour l'électricité. 2)    Le matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, … les fils au cours de la reliure des livres à la main, les échelles et marchepieds, les escabeaux à gradins (sorte de … des allumettes et qui sont constituées par des bois en éclisses ( n° 44.04 ). b)      Les lames de bois biseautées …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - … ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'argent est un métal blanc, inaltérable à … longue. Il est le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité et, après l'or, le plus malléable et le plus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par … ou du gaz, les tubes pour chaudières, surchauffeurs, échangeurs de chaleur, condenseurs, fours de raffinerie, … à aiguilles ou pour d'autres usages mécaniques, pour les échafaudages, la charpente tubulaire et la construction de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont … du n° 25.30  :           1°)       Les morceaux bruts d’écume de mer ou d’ambre. 2°)       L’écume de mer …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… préparations à base de ces colorants 3204.14 - - Colorants directs et préparations à base de ces colorants 3204.15 - - … utilisés en médecine comme antiseptiques. Les colorants directs sont des colorants anioniques solubles dans l'eau … des couleurs, les tissus teints à l'aide de colorants directs sont souvent soumis à des traitements ultérieurs …

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