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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe : A) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… utilisées dans la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations générales du Chapitre 41). Les peaux ainsi …