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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent … machines, appareils, installations ou instruments ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et … Autres A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même … Signal IN, RGB Signal IN (HD D-SUB), RGB Signal OUT (HD D-SUB), multifonction (D-SUB), USB (Universal Serial …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : … Les horloges secondaires à secondes comportent, outre les aiguilles des heures et des minutes, une aiguille …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de … de base dans la fabrication de matières plastiques et, en outre, à bien d'autres fins. Les principaux dérivés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres … en réchauffant du verre à glace ou à vitre jusqu'au point où il se ramollit mais sans se déformer. Le verre est … de hublots de navires, de lunettes de protection pour ouvriers ou conducteurs, ainsi que des verres de masques à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état … de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. Outre les sucres bruts et les sucres raffinés décrits …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De … volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non … dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …