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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la cohésion des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
Explanatory notes
… à haute résistance, dans lesquels la vapeur saturée, issue de la chaudière, est chauffée à nouveau en vue de la … cylindriques en acier, très résistants et fortement isolés, dans lesquels on accumule une réserve de vapeur. 7) … rétractiles, utilisent des jets de vapeur ou d'air comprimé issus d'un tube ou d'une rampe raccordés à la prise de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
Explanatory notes
… n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … à 84.72 . Les accessoires de cette position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … ‑ A armure toile 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …