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Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 … longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de forage à distance, pour transmettre la force motrice aux outils. Le … et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des poussières. ° °   ° Note explicative de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles sont destinées … classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque quelques éléments (par … ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses (par exemple, pour camions), ainsi …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de … en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou … variés). Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, … à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent … l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes … d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, … mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2)    Les … poudres thermoplastiques. 6)    Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7)    Les machines pour la … 8)    Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines … par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que … les sables de zircon, les sables de rutile et les sables d'ilménite, ainsi que les sables monazités (ou monazites ) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à … lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres …

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