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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur d'échappement … souvent, par une vaste capacité en tôle dans laquelle les dispositifs échangeurs de chaleur divers (faisceaux de tubes … les avant-foyers, les grilles mécaniques et appareils similaires pour l'alimentation des foyers ( n°  84.16 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes … on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer … dans les butoirs, pour les sécateurs, tondeuses et articles similaires. C)    Les ressorts spiraux plats et les ressorts …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le … et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes … Parmi ces produits, qui restent compris ici, même s'ils ne sont pas de constitution chimique définie, on peut …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés … grand nombre de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou plusieurs molécules d'eau pour se transformer en hydroxydes … préparés, les compositions vitrifiables et les préparations similaires pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires. 2)    L' avoine , le sarrasin et le millet dont … grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs enveloppes (ou bractées). … trop fortement à l'amande du grain pour en être séparées simplement par le battage ou le vannage ‑ voir la Note …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… les carapaces ou les os gravés, les pierres portant des signes, symboles et mots incisés ou sculptés et les textes … à des événements historiques nationaux ou mondiaux significatifs revêtant une importance politique, … d’illustrer un événement ou toute autre manifestation, même s’ils sont fabriqués en quantités limitées ou destinés à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent l’élimination des impuretés, des graines …   Les appareils aplatisseurs pour graines de céréales, même s’ils comportent un dispositif auxiliaire de chauffage. 5)  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au … V. III) Des phosphures, carbures, hydrures, nitrures, siliciures et borures , analogues aux composés des n°s …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de … , cémentation par le carbone, nitruration et traitements similaires destinés à améliorer les propriétés du métal. … Matriçage , poinçonnage, impression, etc. d'inscriptions simples, telles que les marques de fabrique. 6)     …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris … bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de … au transport par eau de fluides ou autres marchandises, par simple remorquage. Sont également exclus de cette position : …