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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… qui sert de soutien tout en nivelant et en compactant la matière broyée. Il est conçu pour être tiré par un tracteur … des terres agricoles et des forêts ainsi que pour la préparation du sol pour l’ensemencement. Il peut être … et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… afin de le protéger des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de … dit « connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement … comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement … droite, et comporte des poches dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Pull-over …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le … 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte bouddhiste (match-keshi), consistant en un contenant, ayant les allures …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , … dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… des véhicules ou des articles des Sect. XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir … et 9033.00/1. Adoption : 1962 … 3. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

Classification opinions

… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés …