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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou … de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas les articles … casiers à homards et articles similaires; les cages à oiseaux et les ruches. 6)    Les plateaux, les paniers à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - … position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et … liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du … 1)    Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits, rôtis ( … des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… de contenants pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de … encres, colles, etc.        Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la presque totalité … de dispositifs spéciaux (cas des bouteilles de bière, de boissons gazeuses ou d'eau de Seltz, par exemple).        …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur … laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses … et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… Dans la plupart des cas, ces fibres sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. … Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du filage (par exemple … par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc.). Toutefois, les fibres provenant de matières végétales qui, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent … exclusivement par un moyen purement électrique. Sont toutefois compris ici les articles électriques comportant …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… solides.               - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - Noires 3215.19 - - Autres 3215.90 - Autres A)   Encres … . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. …        Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou bien coupées de longueur … plus haut) ou sous forme de manchons achevés et prêts à l'emploi. Dans ce dernier cas, les cylindres ou les sacs de …