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Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou … de papier fort, de liège, de paille, de soie, etc., ou munis de filtres généralement constitués par une petite …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… improprement qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que … essentiellement pour donner des renseignements sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne … Sont exclus de la présente position : a)    Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 ). b)    Les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage … un aspect soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une … généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs déchets. … une huile très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du … l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus pour recevoir des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… 2)   Deux ou plusieurs produits (une solution de sulfate d'aluminium et une solution de bicarbonate de sodium par …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La … le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou de la … essentiel. Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés (par tous …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de l'isatine, des colorants … 2 O 3 ). Obtenu par calcination des chromates avec un sel ammoniacal ou par réduction des bichromates, il se présente … pour fours métalliques. On l'utilise aussi pour obtenir des produits antirouille ou dans la métallurgie du …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons … le transport des rails, poutrelles, etc. 14)  Les wagons munis de rails de guidage pour le transport de remorques … conçues pour être transportées sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). …